Prochaine réunion du Conseil Municipal : Samedi 10 avril 2021 à 9h30 à la Salle Polyvalente

VOICI L'ORDRE DU JOUR : 

FINANCES-SUBVENTIONS :

• Vote des comptes administratifs 2020
  • Compte administratif 2020 du Budget Général
  • Compte administratif 2020 du Budget Annexe « Lotissement La Brigassière »
  • Compte administratif 2020 du Budget Annexe « Commerces-Cabinet médical »
• Approbation des comptes de gestion du budget général, des budgets annexes « Lotissement La Brigassière », « Commerces-Cabinet médical » dressés par le receveur
• Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020 du budget général
• Vote des taux des taxes communales
• Vote du budget primitif 2021
  • Vote du budget primitif 2021 du Budget général
  • Vote du budget primitif 2021 du budget annexe « Lotissement La Brigassière »
  • Vote du budget primitif 2021 du budget annexe « Commerces-cabinet médical »
• Autorisation de programme et crédits de paiement « Restructuration des équipements sportifs »
• Budget principal : décision modificative n°1
• Montant du forfait communal versé à l’OGEC de l’école Saint Pierre dans le cadre du contrat d’association
• Subventions aux associations au titre de l’année 2021
• Subvention communale de soutien à la scolarité pour les écoles du territoire
• Subvention de fonctionnement au CCAS
• Fixation du coût horaire moyen applicable aux travaux en régie

PERSONNEL COMMUNAL :

• Tableau des effectifs communaux : modifications
• Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »
• Adhésion à l’unité Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Vendée

DROIT DE PREEMPTION URBAIN :

• Délibération du Conseil Municipal retirant la délégation d’exercice du droit de préemption urbain au Maire sur le secteur du centre bourg, place de l’Eglise
• Délibération du Conseil Municipal déléguant l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier de la Vendée sur le secteur du centre bourg, place de l’Eglise

INFORMATIONS DIVERSES