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Plan Local d’Urbanisme :
- PLU Règlement Modification n°6 Dossier d’approbation pièce N°3 Mars 2020
- -> taille 2 Mo / 154 pages
- PLU Modification n°6 Dossier d’approbation pièce N°4 Mars 2020
- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
-> taille 3.69 Mo / 20 pages
- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Plan zonage 1 commune de Commequiers
- Partie Ouest + centre historique
- -> taille 9.7 Mo / 1 page
- Plan zonage 2 commune de Commequiers
- Partie Est
- -> taille 5 Mo / 1 page
PLU documents supplémentaires :
- Arreté Prefectoral ARS
- Captage des eaux de Villeneuve
- Déclaration d'utilité publique
- PPI (Périmêtre de Protection Immédiate)
- PPR (Périmêtre de Protection Rappochée)
- Zones sensibles et très sensibles
- Annexes
- -> taille 10 Mo / 20 pages
- Plan des Servitudes d'Utilité Publique 2015/12
- v 5.1
- -> taille 11.4 Mo / 2 pages
Zones Humides SAGE :
- Rapport final zones humides 2009/12
- Inventaire des zones humides de Commequiers,
- SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Vie et du jaunay
- -> taille 56 Mo / 35 pages
- Délibération du conseil municipal 2009/06/22
- Appobation de la cartographie des zones humides.
- -> taille 1.7 Mo / 1 page
- Courrier DREAL Prefecture zones humides 2011/03/30
- Méthodes d'application SAGE SDAGE dans le PLU
- -> taille 2.3 Mo / 4 pages