Le P.L.U

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Plan Local d’Urbanisme :

• PLU Règlement Modification n°6 Dossier d’approbation pièce N°3 Mars 2020
  • -> taille 2 Mo / 154 pages

   

• PLU Modification n°6 Dossier d’approbation pièce N°4 Mars 2020
  • Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
    -> taille 3.69 Mo / 20 pages

• Plan zonage 1 commune de Commequiers
  • Partie Ouest + centre historique
  • -> taille 9.7 Mo / 1 page
    
    
• Plan zonage 2 commune de Commequiers
  • Partie Est
  • -> taille 5 Mo / 1 page

 PLU documents supplémentaires :

• Arreté Prefectoral ARS
  
  • Captage des eaux de Villeneuve
  • Déclaration d'utilité publique
  • PPI (Périmêtre de Protection Immédiate)
  • PPR (Périmêtre de Protection Rappochée)
  • Zones sensibles et très sensibles
  • Annexes
  • -> taille 10 Mo / 20 pages

   

• Plan des Servitudes d'Utilité Publique 2015/12
  
  • v 5.1
  • -> taille 11.4 Mo / 2 pages

 
Zones Humides SAGE :

• Rapport final zones humides 2009/12
  
  • Inventaire des zones humides de Commequiers,
  • SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Vie et du jaunay
  • -> taille 56 Mo / 35 pages

• Délibération du conseil municipal 2009/06/22
  
  • Appobation de la cartographie des zones humides.
  • -> taille 1.7 Mo / 1 page

• Courrier DREAL Prefecture zones humides 2011/03/30
  • Méthodes d'application SAGE SDAGE dans le PLU
  • -> taille 2.3 Mo / 4 pages